assemblée générale copropriété

12 septembre 2023 par dans Immobilier location, achat et vente - 929 Lectures

Peut-on modifier des décisions prises lors d’une assemblée générale de copropriété ?

L’accession à la propriété est sans aucun doute l’un des buts principaux d’une vie. Pourtant, le chemin pour y parvenir est souvent long et compliqué. Ceci est encore plus vrai lorsque l’on partage la jouissance des lieux avec des copropriétaires, avec qui il faut faire preuve de patience et de cordialité. Voyons justement s’il est possible de modifier des décisions prises lors d’une assemblée générale de copropriété.

L’assemblée générale de copropriété, c’est quoi ?

L’assemblée générale de copropriété représente un événement périodique et important au sein d’une copropriété. Il s’agit d’une réunion où les copropriétaires se rassemblent pour prendre des décisions importantes concernant la gestion de leur immeuble. Cette réunion est donc un espace-temps conçu pour discuter de sujets variés tels que les travaux de rénovation, les budgets, les règles internes, et bien plus encore. L’objectif principal de cette AG est de favoriser la transparence et la prise de décision collective au sein de la communauté de copropriétaires.

Chaque copropriétaire a le droit de participer à cette réunion, généralement une fois par an, et de voter sur les questions à l’ordre du jour. L’assemblée générale permet ainsi de résoudre les différends, de planifier l’entretien de l’immeuble, et de veiller à ce que la copropriété fonctionne de manière efficace et harmonieuse. C’est un élément fondamental de la gestion d’une copropriété. Mais peut-on alors revoter une résolution alors qu’elle a déjà été actée en AG ? Vous trouverez la réponse dans la suite du texte ou bien sur le site de Syndic One par exemple.

modifier décisions prises

Comment revenir sur des décisions prises lors d’une assemblée générale de copropriété ?

Revenir sur des décisions prises lors d’une assemblée générale de copropriété est possible si l’un des copropriétaires se manifeste dans les deux mois qui suivent la diffusion de procès-verbal de l’assemblée générale. Cependant, il faudra aussi qu’un certain nombre de conditions soient réunies. Par exemple, la résolution ne doit pas avoir été mise en œuvre, le motif de la contestation doit être valable, la contestation doit aller dans le sens de l’intérêt collectif et ne doit pas porter atteinte aux droits des copropriétaires.

Une nouvelle réunion doit alors être dédiée à la révision de la décision précédente et à la prise d’une nouvelle résolution. Il est indispensable d’informer tous les copropriétaires de cette réunion extraordinaire et de respecter les délais de convocation requis. La décision initiale pourra être annulée ou modifiée si une majorité suffisante de copropriétaires se prononce en ce sens et si elle respecte les conditions citées précédemment. Mais comment faire alors pour limiter le nombre de ces procédures, qui peuvent être réellement chronophages ?

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Le syndic digital ou la gestion de copropriété en toute simplicité

Le syndic digital, une solution novatrice pour la gestion de copropriété, simplifie considérablement la vie des copropriétaires et des syndics. Grâce à des espaces clients dédiés à chaque copropriétaire, le syndic digital permet une gestion transparente et efficace des affaires de la copropriété. Il permet aux copropriétaires d’accéder facilement aux documents importants, de suivre les dépenses, et de participer activement aux décisions via des espaces collaboratifs en ligne.

L’un des grands avantages du syndic digital est la réduction des contraintes administratives, offrant ainsi plus de temps pour se concentrer sur d’autres aspects de la vie quotidienne. Par ailleurs, cette approche numérique favorise une communication rapide et fluide entre tous les acteurs de la copropriété, ce qui est essentiel pour prendre des décisions éclairées. Le syndic digital représente donc une révolution dans la gestion de copropriété, et peut-être le meilleur moyen d’éviter la modification des prises de décision de l’assemblée générale des copropriétaires. Terminés les prises de bec autour du nettoyage du revêtement mural extérieur !

 

 

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